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Le droit de représenter une œuvre ou de la reproduire est un droit exclusif réservé à son auteur. C’est pourquoi le droit d’auteur existe.
Les lois sur les droits d’auteur diffèrent d’un pays à un autre et c’est pour cela qu’il faut s’informer sur les lois dans chaque pays.
En quoi consistent les droits d’auteur ?
Les droits d’auteur comportent trois définitions :
- Les règles et les lois qui s’appliquent aux œuvres.
- La rémunération que perçoivent les auteurs des œuvres.
- La propriété de l’œuvre.
L’auteur de l’œuvre est le premier propriétaire de celle-ci, il est en droit de la protéger et/ou de céder les droits. Toutefois, il lui faut d’abord l’inscrire.
Il existe deux types de droits, l’un dit « moral » et l’autre « patrimonial », le premier désigne le droit d’être l’unique propriétaire de l’œuvre et que votre nom y soit inscrit, le second quant à lui, désigne le droit d’interdire ou d’autoriser l’utilisation de votre œuvre et de percevoir une rémunération en retour.
Les droits d’auteur ont une portée juridique et philosophique mais aussi économique. Effectivement, le droit d’auteur est réglementé dans le droit international, mais aussi les organisations internationales et les conventions.
Le droit d’auteur trouve ses racines philosophiques avec John Locke qui considère que « l’œuvre originale incorporant la conscience de son auteur à des données de la nature, est donc soumise à la forme la plus pure de la propriété. »
Aussi, la dimension économique des droits d’auteur repose sur le coût de la conception et de sa rentabilité.
Quelles œuvres sont soumises aux droits d’auteur ?
Les œuvres audiovisuelles et écrites sont les plus souvent protégées par les droits d’auteur, mais il existe une panoplie d’œuvres qui peuvent être protégées aujourd’hui :
- Les films, émissions de télévision, vidéos en ligne et toute œuvre audiovisuelle.
- Les chansons, œuvres musicales et enregistrements sonores.
- Les manuscrits écrits, textes, articles, livres…
- Les œuvres visuelles, tableaux, peintures, affiches, photographies…
- Les logiciels et créations informatiques.
La durée de vie des droits d’un auteur est de 70 ans. Après le décès de celui-ci, la propriété tombe par la suite dans le domaine public, c’est pour cela que les plus grands classiques de littérature peuvent être édités dans des maisons d’édition sans forcément payer les droits d’auteur. Cependant, la reproduction est valable seulement pour l’œuvre originelle et non la traduction par exemple.
Pour bénéficier d’une cession ou d’une autorisation de reproduction, celle-ci doit impérativement être écrite. Dans le cas contraire, aucune preuve n’étant disponible, on peut encourir des poursuites judiciaires.
Enfin, lorsque l’auteur d’une œuvre n’est pas connu, surtout dans le cas de photographies sur internet, la mention DR (Droits Réservés) est à mentionner sur l’œuvre. Si l’auteur se présente, il pourra demander sa rémunération quant à l’utilisation de son œuvre.
